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Re: eau de ruisselement

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  Sujet:   Re: eau de ruisselement  
 De: 6.toy...@laposte.net (vocatus)
 Groupes: fr.misc.droit.immobilier
 Organisation: Guest of ProXad - France
 Date: 29. Apr 2008, 21:10:37
 References: 1 2 3 4 5
"ric" <nul@free.fr> a écrit dans le message de news: 
481639ed$0$15074$426a74cc@news.free.fr...
> merci a vous pour vos reponses
> a la base il n'y avait pas de chemin (en terre actuellement)
> donc l'eau s'ecoulait partout
> apres les constructions (et creation des clotures plus du chemin)
> mon "futur" voisin a cree un drain donc l'eau passe la ou il y a le moins 
> de resistance (pas de cloture et un drain )
> j'ai telephone a l'agence pour savoir si elle avait peu joindre le proprio 
> actuel qui n'est pas au courant
> mon "futur" voisin me dit que MR X (nom du proprio) est au courant (mais 
> peut etre parle t'il de son pere )
> donc j'ai dit a l'agence que j'allais voir avec mon constructeur si il 
> devait y avoir des frais en sup que je retournerais voir le voisin pour 
> qu'il les prennent a sa charge (du moins lui et ceux qui utilisent ce 
> chemin)
> l'agence me dit que non si il y a surcout c'est au proprietaire actuel de 
> les prendre en charge et a lui de s'arranger et que c'est l'agence qui se 
> chargerait de le faire participer
> donc ma nouvelle question l'agence peut elle obliger le proprio actuel a 
> prendre a sa charge le surcout ?

 = =

vous êtes bien confiant ...

à la base il y avait peut-être aussi une flaque ou resurgence naturelle
sur ce terrain .
et dont le remplissage a été renforcé par les aménagemenst amonts dont votre
futur voisin

demandez les indemnités ou reduction pour sondages
si vous envisagez un sous-sol

je ne sais si c'est à l'agence de vous garantir la mise hors d'eau
du terrain
..

a+

V
>
>


DateSujet  Auteur
01.01.
o 
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