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clausole vessatorie e contratto via internet

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  Sujet:   clausole vessatorie e contratto via internet  
 De: bigho...@email.it (Big House)
 Groupes: it.diritto.internet
 Organisation: http://groups.google.com
 Date: 13. Jul 2008, 01:08:39
Salve,

è possibile in qualche modo inserire in un contratto di vendita
concluso su internet delle clausola vessatorie ed in qualche modo
farle accettare dalla controparte senza l'utilizzo della firma
"fisica" sul documento cartaceo o senza firma elettronica?

Grazie


DateSujet  Auteur
01.01.
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