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Re: Puis-je citer ce que je lis sur Google Groupe ?

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  Sujet:   Re: Puis-je citer ce que je lis sur Google Groupe ?  
 De: nicolas1.kre...@netcourrier.com (Nicolas Krebs)
 Groupes: fr.misc.droit.internet
 Organisation: serveur de news de le-studio75.com
 Date: 15. Apr 2008, 23:45:21
 References: 1 2 3
Patrick V écrivit dans l'article 
news:4804597d$0$19980$426a74cc@news.free.fr

> Stephane Catteau a écrit :
> >  Comme tout texte, les messages publiés sur les forums usenet sont
> > soumis au droit d'auteur. Il est d'usage de considérer que, sauf
> > mention contraire, l'auteur renonce à les exercer,
> 
> Heu non. Je dirais plutôt que, en contribuant, l'auteur donne 
> implicitement son accord pour la diffusion sur usenet et la reprise de 
> ses écrits dans les réponses.

Et c'est écrit dans la FAQ
Archive-Name: fr/usenet/libertes
http://www.faqs.org/faqs/fr/usenet/libertes/


DateSujet  Auteur
01.01.
o 
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