Re: Puis-je citer ce que je lis sur Google Groupe ?
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Sujet: Re: Puis-je citer ce que je lis sur Google Groupe ?
De: nicolas1.kre...@netcourrier.com (Nicolas Krebs)
Groupes: fr.misc.droit.internet
Organisation: serveur de news de le-studio75.com
Date: 15. Apr 2008, 23:45:21
References: 1 2 3
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Patrick V écrivit dans l'article
news:4804597d$0$19980$426a74cc@news.free.fr
> Stephane Catteau a écrit :
> > Comme tout texte, les messages publiés sur les forums usenet sont
> > soumis au droit d'auteur. Il est d'usage de considérer que, sauf
> > mention contraire, l'auteur renonce à les exercer,
>
> Heu non. Je dirais plutôt que, en contribuant, l'auteur donne
> implicitement son accord pour la diffusion sur usenet et la reprise de
> ses écrits dans les réponses.
Et c'est écrit dans la FAQ
Archive-Name: fr/usenet/libertes
http://www.faqs.org/faqs/fr/usenet/libertes/

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