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Responsabilité d'un auteur de logicie l

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  Sujet:   Responsabilité d'un auteur de logicie l  
 De: nob...@nowhere.com (JCR)
 Groupes: fr.misc.droit
 Organisation: There's no cabale
 Date: 07. May 2008, 14:50:19
Bonjour,

J'ai écrit un logiciel permettant d'afficher des cartes sur les GPS 
TomTom. Ce logiciel est actuellement proposé sous forme de FreeWare 
(gratuit, mais non libre).

Je viens de réaliser qu'il peut y avoir des risques si on utilise ce 
logiciel, comme par exemple :
- les utilisateurs peuvent se perdre s'il y a un bug dans mon logiciel
- les utilisateurs peuvent avoir un accident en utilisant mon logiciel
- les utilisateurs peuvent effacer par mégarde le logiciel d'origine ou 
les cartes d'origine du TomTom en installant mon logiciel
- comme le logiciel enregistre le chemin parcouru, les conjoints des 
utilisateurs peuvent savoir où ils sont allés :-)

Ma responsabilité pourrait-elle être engagée dans un de ces cas ?

Pour le moment, j'ai mis cet avertissement sur le site web :

L'auteur décline toute responsabilité en cas de perte de données ou de 
pannes provoquées au GPS TomTom. Ce logiciel n'est pas un logiciel 
professionnel, et son utilisation dans une activité dans laquelle un 
défaut pourrait provoquer des dégâts matériels ou corporels se fait sous 
votre responsabilité. De même, si vous perdez votre route à cause d'un 
défaut du logiciel, l'auteur ne pourra pas en être tenu pour responsable.
Il est vivement conseillé de conserver la carte SD d'origine du TomTom 
dans l'état où vous l'avez achetée, et d'utiliser une nouvelle carte SD. 
A ce jour, on peut trouver des cartes SD de 2 Go à moins de 15 Euros, ça 
ne vaut donc pas la peine de prendre des risques avec votre carte d'origine.


Qu'en pensez-vous ?


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