Responsabilité d'un auteur de logicie l
[ Nouvelle discussion
| Répondre au groupe
|
fr.misc.droit ]
Sujet: Responsabilité d'un auteur de logicie l
De: nob...@nowhere.com (JCR)
Groupes: fr.misc.droit
Organisation: There's no cabale
Date: 07. May 2008, 14:50:19
|
Bonjour,
J'ai écrit un logiciel permettant d'afficher des cartes sur les GPS
TomTom. Ce logiciel est actuellement proposé sous forme de FreeWare
(gratuit, mais non libre).
Je viens de réaliser qu'il peut y avoir des risques si on utilise ce
logiciel, comme par exemple :
- les utilisateurs peuvent se perdre s'il y a un bug dans mon logiciel
- les utilisateurs peuvent avoir un accident en utilisant mon logiciel
- les utilisateurs peuvent effacer par mégarde le logiciel d'origine ou
les cartes d'origine du TomTom en installant mon logiciel
- comme le logiciel enregistre le chemin parcouru, les conjoints des
utilisateurs peuvent savoir où ils sont allés :-)
Ma responsabilité pourrait-elle être engagée dans un de ces cas ?
Pour le moment, j'ai mis cet avertissement sur le site web :
L'auteur décline toute responsabilité en cas de perte de données ou de
pannes provoquées au GPS TomTom. Ce logiciel n'est pas un logiciel
professionnel, et son utilisation dans une activité dans laquelle un
défaut pourrait provoquer des dégâts matériels ou corporels se fait sous
votre responsabilité. De même, si vous perdez votre route à cause d'un
défaut du logiciel, l'auteur ne pourra pas en être tenu pour responsable.
Il est vivement conseillé de conserver la carte SD d'origine du TomTom
dans l'état où vous l'avez achetée, et d'utiliser une nouvelle carte SD.
A ce jour, on peut trouver des cartes SD de 2 Go à moins de 15 Euros, ça
ne vaut donc pas la peine de prendre des risques avec votre carte d'origine.
Qu'en pensez-vous ?

|
 cette fonctionnalité est reservée aux membres ayant une session active !
|