Re: Quel sanction pénale pour une branlé e ?

Dominique G a écrit :

>> Vous êtes la plaignante et vous ne savez pas qu'il y a eu une ordonnance
>> de non-lieu ?
> 
> Vous êtes quoi vous, au fait ?

Je ne comprends pas pourquoi vous ne répondez pas à ma question, ça vous 
chagrine tant que ça d'annoncer que votre plainte que vous avez annoncée 
à grand fracas a débouché sur un non-lieu ?

>> (laissez le suivi sur fme, ça n'a rien à faire sur le forum de droit)
> 
> Un non-lieu supposé et une possible fuite dans l'instruction, c'est
> forcément sur fr.misc.droit.

Bien sûr, fr.misc.droit va enquêter sur une possible fuite dans 
l'instruction :-)))

> Sans compter que je n'ai pas d'ordre à recevoir de vous.

C'est une question de nétiquette, il ne s'agit pas d'un ordre.

Suivi anti-pollution repositionné.

-- 
Michel